ࡱ>  bjbj u'qnn))@*@*@*4t*t*t*h*<.,t*D1X6666A^s$ Zi@*_@@__))66R_R)R6@*6_ *"6 H<c!R!!@*,______________!_________n$ (: COMMISSION OCANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE (de l'UNESCO)PARIS, le 30 mai 2016 Original anglaisQuarante-neuvime session du Conseil excutif UNESCO, Paris, 7-10 juin 2016 Le prsent document reprend tous les points de lordre du jour provisoire DOCUMENT PROVISOIRE RVIS RELATIF AUX DCISIONS ADOPTER  TABLE DES MATIRES Page  TOC \o "1-4" \h \z \u  HYPERLINK \l "_Toc450551075" 1. OUVERTURE DE LA SESSION  PAGEREF _Toc450551075 \h 1  HYPERLINK \l "_Toc450551076" 2. ORGANISATION DE LA SESSION  PAGEREF _Toc450551076 \h 1  HYPERLINK \l "_Toc450551078" 2.2 DSIGNATION DU RAPPORTEUR  PAGEREF _Toc450551078 \h 2  HYPERLINK \l "_Toc450551079" 2.3 TABLISSEMENT DES COMITS POUR LA DURE DE LA SESSION  PAGEREF _Toc450551079 \h 2  HYPERLINK \l "_Toc450551080" 2.4 PRSENTATION DE LA DOCUMENTATION ET DU CALENDRIER [  PAGEREF _Toc450551080 \h 3  HYPERLINK \l "_Toc450551081" 2.5 CONFRENCE LA MMOIRE DE ROGER REVELLE  PAGEREF _Toc450551081 \h 3  HYPERLINK \l "_Toc450551082" 3. RAPPORTS STATUTAIRES  PAGEREF _Toc450551082 \h 4  HYPERLINK \l "_Toc450551083" 3.1 RAPPORT DU SECRTAIRE EXCUTIF SUR LE TRAVAIL ACCOMPLI DEPUIS LA 28e SESSION DE LASSEMBLE ET SUR LEXCUTION DU BUDGET  PAGEREF _Toc450551083 \h 4  HYPERLINK \l "_Toc450551085" 3.2 PRPARATION DU PROJET DE PROGRAMME ET BUDGET POUR 2018-2021 [Projet de 39C/5]  PAGEREF _Toc450551085 \h 6  HYPERLINK \l "_Toc450551086" 3.3 RAPPORTS DES ORGANES SUBSIDIAIRES RGIONAUX ET TECHNIQUES DE LA COI  PAGEREF _Toc450551086 \h 6  HYPERLINK \l "_Toc450551087" 3.3.1 Rapport de la 5e session du Comit rgional de la COI pour l'ocan Indien central (IOCINDIO), 25-27 avril 2016, Chennai (Inde)  PAGEREF _Toc450551087 \h 6  HYPERLINK \l "_Toc450551088" 3.4 RAPPORTS DES GROUPES INTERGOUVERNEMENTAUX DE COORDINATION DES SYSTMES RGIONAUX DALERTE AUX TSUNAMIS ET DALERTE MULTIRISQUE  PAGEREF _Toc450551088 \h 8  HYPERLINK \l "_Toc450551089" 3.4.1 12e session du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS-XII), Dublin (Irlande), 16-18 novembre 2015  PAGEREF _Toc450551089 \h 8  HYPERLINK \l "_Toc450551090" 3.4.2 11e session du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (GIC/CARIBE-EWS-XI), Cartagena (Colombie), 5-7 avril 2016  PAGEREF _Toc450551090 \h 9  HYPERLINK \l "_Toc450551091" 3.4.3 Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG), UNESCO, Paris, 25-26 fvrier 2016  PAGEREF _Toc450551091 \h 9  HYPERLINK \l "_Toc450551092" 4. VOLUTIONS STRATGIQUES  PAGEREF _Toc450551092 \h 12  HYPERLINK \l "_Toc450551093" 4.1 CONTRIBUTION DE LA COI AU PROGRAMME 2030  PAGEREF _Toc450551093 \h 12  HYPERLINK \l "_Toc450551094" 4.1.1 Rle de la COI dans la mise en uvre du Programme 2030 et des Objectifs de dveloppement durable (ODD)  PAGEREF _Toc450551094 \h 12  HYPERLINK \l "_Toc450551095" 4.1.2 Plan daction de la COI pour les PEID: suivi du document final Les Orientations de Samoa adopt lors de la Confrence des Nations Unies sur les petits tats insulaires en dveloppement  PAGEREF _Toc450551095 \h 14  HYPERLINK \l "_Toc450551096" 4.1.3 volution du programme scientifique de la COI et nouveaux dfis  PAGEREF _Toc450551096 \h 15  HYPERLINK \l "_Toc450551097" 4.1.4 Participation de la COI la seconde Expdition internationale de l'ocan Indien  PAGEREF _Toc450551097 \h 17  HYPERLINK \l "_Toc450551098" 4.2 CONTRIBUTION DE LA COI AU CADRE DE SENDAI POUR LA RDUCTION DES RISQUES DE CATASTROPHE 2015-2030  PAGEREF _Toc450551098 \h 19  HYPERLINK \l "_Toc450551099" 4.3 SUIVI DE LA CONFRENCE DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2015) ET AUTRES PROCESSUS DU SYSTME DES NATIONS UNIES CONCERNANT LES OCANS  PAGEREF _Toc450551099 \h 20  HYPERLINK \l "_Toc450551100" 4.3.1 Suivi de la Confrence de Paris sur les changements climatiques (2015)  PAGEREF _Toc450551100 \h 20  HYPERLINK \l "_Toc450551101" 4.3.2 Suivi de lvaluation mondiale des ocans-I et autres processus dvaluation  PAGEREF _Toc450551101 \h 22  HYPERLINK \l "_Toc450551102" 4.3.3 Contribution de la COI un nouvel instrument international dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS) sur la conservation et lexploitation durable de la biodiversit marine dans les zones situes au-del de la juridiction nationale  PAGEREF _Toc450551102 \h 23  HYPERLINK \l "_Toc450551103" 4.3.4 Coparrainage par la COI du Systme mondial d'observation du climat (SMOC): mmorandum daccord rvis  PAGEREF _Toc450551103 \h 24  HYPERLINK \l "_Toc450551104" 4.4 RLE DE LA COI DANS LE PROJET DE CARTE GNRALE BATHYMTRIQUE DES OCANS (GEBCO), TAT DAVANCEMENT DE LEXAMEN CONNEXE  PAGEREF _Toc450551104 \h 26  HYPERLINK \l "_Toc450551105" 5. LAVENIR DE LA COI: AXES DE TRAVAIL  PAGEREF _Toc450551105 \h 28  HYPERLINK \l "_Toc450551106" 6. ADMINISTRATION, FINANCES ET GESTION  PAGEREF _Toc450551106 \h 29  HYPERLINK \l "_Toc450551107" 6.1 RAPPORT DU PRSIDENT DU COMIT FINANCIER  PAGEREF _Toc450551107 \h 29  HYPERLINK \l "_Toc450551108" 6.2 PRPARATIFS EN VUE DE LA 29e SESSION DE LASSEMBLE ET DES PROCHAINES SESSIONS DU CONSEIL EXCUTIF  PAGEREF _Toc450551108 \h 29  HYPERLINK \l "_Toc450551109" 7. ADOPTION DU RAPPORT  PAGEREF _Toc450551109 \h 31  HYPERLINK \l "_Toc450551110" 8. CLTURE DE LA SESSION  PAGEREF _Toc450551110 \h 31  1. OUVERTURE DE LA SESSION Le Prsident, M.Peter M.Haugan, a ouvert la 49e session du Conseil excutif de la COI 10heures, le mardi 7 juin 2016, en Salle IV, au Sige de lUNESCO. Il a annonc que la COI comptait un (1) nouvel tat membre depuis la dernire session de lAssemble en 2015: Nauru. Il a souhait la bienvenue aux nouveaux membres des bureaux rcemment lus dans les organes subsidiaires de la Commission. Le Prsident a demand aux participants dobserver une minute de silence la mmoire des minentes personnalits ayant particip aux activits de la Commission et disparues au cours de lanne coule: Richard P. Von Herzen (tats-Unis, 1931-2016), Julie Leonard (tats-Unis, -2016), Gary Meyers (tats-Unis, Australie, 1941-2016). Dans son allocution douverture, M.Haugan Le nouveau Secrtaire gnral de lOrganisation mtorologique mondiale (OMM) pour la priode 2016-2019, M. Petteri Taalas, a t invit sexprimer devant le Conseil. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 2. ORGANISATION DE LA SESSION 2.1 ADOPTION DE LORDRE DU JOUR [Article 8 du Rglement intrieur] Documents de travail:IOC/EC-XLIX/1 Prov.Ordre du jour provisoireIOC/EC-XLIX/1 Add. Prov. Rev.Revised Provisional TimetableIOC/EC-XLIX/2Prov.Document provisoire relatif aux dcisions a adopter (le prsent document)Rfrence:IOC-XXVIII/3Summary Report of the Twenty-eighth Session of the IOC Assembly, Paris, 18-25 juin 2015 Le Prsident a rappel que lordre du jour du Conseil portait essentiellement sur les volutions stratgiques de la Commission ainsi que sur les contributions de la COI aux rcents cadres internationaux dans ses domaines dactivit et sur son rle cet gard. Lordre du jour a t tabli de faon permettre une rflexion de fond sur lvolution de la Commission dans la perspective de 2030 et sur llaboration du prochain programme et budget pour 2018-2021 en vue de son adoption par lAssemble en 2017. Dcision IOC/EC-XLIX/2 Le Conseil excutif, I. Ordre du jour 1. Adopte l'ordre du jour et le calendrier des travaux tels qu'ils figurent dans les documents IOC/EC-XLVIX/1 Prov. et Addendum avec les modifications supplmentaires suivantes: Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. 2.2 DSIGNATION DU RAPPORTEUR [Article 25.4 du Rglement intrieur] Dcision IOC/EC-XLIX/2 II. Rapporteur 2. Sur proposition de [pays], appuy par [pays], 3. Dsigne _____________ de [pays] rapporteur pour sa prsente session pour aider le Prsident et le Secrtaire excutif a laborer le projet de rapport provisoire de la session;  2.3 TABLISSEMENT DES COMITS POUR LA DURE DE LA SESSION [Article 12 du Rglement intrieur] Le Prsident a invit le Conseil excutif constituer deux comits pour la dure de la session: le Comit des rsolutions et le Comit financier, et a invit faire des propositions concernant les groupes de travail de session. [Les tats membres seront invits faire connatre leur intention de participer chaque comit et groupe de travail en levant la main. Le Prsident ne donnera pas lecture des noms des tats membres participants en plnire. La liste des tats membres participants sera tablie dans la dcision et publie dans le rapport.] Dcision IOC/EC-XLIX/2 III. Comits et groupes de travail crs pour la dure de la session 4. Constitue les comits de session composition non limite suivants et deux groupes de travail en leur soumettant les points de lordre du jour et leur attribuant les responsabilits ci-aprs : Comit financier: charg dexaminer les incidences financires des projets de dcision/rsolution et des plans de travail des organes subsidiaires, et de rdiger une rsolution au titre des points 3.2 et 6.1, sous la prsidence de M.Ariel H. Troisi (Argentine, Vice-Prsident), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer: ______________. MmeKsenia Yvinec assurera le secrtariat du Comit financier; Comit des rsolutions: charger dtudier tous les projets de rsolution dment soumis lexamen de la prsente session, sous la prsidence de [nom] (pays), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer: ______________. M.Julian Barbire assurera le secrtariat du Comit des rsolutions; 5. tablit galement deux groupes de travail de session sur: Lavenir de la COI (point 5) sous la prsidence conjointe de M.Peter Haugan (Norvge) et de M.Ariel H.Troisi (Argentine), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer: ______________. _________ assurera le secrtariat du groupe; Le rle de la COI dans le projet GEBCO (point 4.4) sous la prsidence de M.Alexander Postnov (Fdration de Russie), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer: ______________.MM.Julian Barbire et Osamu Miyaki assureront le secrtariat du groupe. 2.4 PRSENTATION DE LA DOCUMENTATION ET DU CALENDRIER [Article 11 du Rglement intrieur; EC-XLVII/Dc., 7.3] Documents de travail:IOC/EC-XLIX/1 Add. Prov. Rev.Revised Provisional TimetableIOC/EC-XLIX/4 Prov.Provisional List of Documents IOC/EC-XLIX/2Prov. Document provisoire relatif aux dcisions a adopter (le prsent document)Documents d information: IOC/EC-XLIX/Inf.1Working arrangements for the sessionIOC/EC-XLIX/Inf.1 Add.Template for submission of written records to the Executive Council summary reportIOC/EC-XLIX/Inf.2Programme of activities for the World Oceans Day, 2016 at UNESCO Le Secrtaire excutif a prsent ce point. Il a brivement pass en revue la liste des documents de travail et rappel au Conseil excutif que le rapport serait ax sur les dcisions. Au sujet du document IOC-XXVIII/Inf.1, le Secrtaire excutif a rappel que les projets de dcision seraient approuvs pendant lexamen de chaque point de lordre du jour. Le Document provisoire relatif aux dcisions adopter avait t dlibrment rdig sous forme de pr-rapport afin de rationaliser le processus dlaboration du rapport pendant la session. Les projets de rsolution ont t examins pour adoption au titre du point 7, avant ladoption du rapport de la session. Les tats membres qui souhaitaient que soient enregistres certaines interventions en plnire d'importance particulire ont t invits en fournir une version crite par courrier lectronique ladresse ( HYPERLINK "mailto:iocgovbody@unesco.org" iocgovbody@unesco.org) cre cet effet, en utilisant un modle spcial (IOC/EC-XLIX/Inf.1 Add.). Au sujet du calendrier de la session, le Secrtaire excutif a fourni des informations sur les dispositions prises pour linterprtation pendant la session et a indiqu que linterprtation en anglais et en franais avait t assure pendant la runion du Comit financier. Aucune dcision nest propose au titre de ce point. [Toute modification du calendrier devrait figurer dans la dcision IOC-XXVIII/2.] Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 2.5 CONFRENCE LA MMOIRE DE ROGER REVELLE [Dc. IOC-XXVIII/11.4] Document dinformation: IOC/EC-XLIX/Inf.2Programme of activities for the World Oceans Day, 2016 at UNESCO Le Prsident a prsent ce point et a rappel que la Confrence de la COI la mmoire de Roger Revelle avait t instaure par lAssemble en 1991 et portait sur la gologie marine, l'ocanographie gologique et la coopration institutionnelle dans ces domaines et en gnral, aux niveaux national et international. Roger Revelle avait t un pionnier de locanographie et de la coopration dans le domaine de locanologie travers le monde, et lun des fondateurs de la COI. M.Haugan a rappel que la Confrence la mmoire de Roger Revelle de 2016 devait se tenir dans le cadre du programme de la demi-journe consacre la Journe mondiale de locan lUNESCO, le 8 juin, qui commencera exceptionnellement 14 h 30 en Salle II. M.Ken Caldeira, climatologue au Carnegie Institute (tats-Unis), a donn la Confrence de la COI la mmoire de Roger Revelle de 2016 sur le thme tat des lieux et dfis relever de la recherche sur lacidification des ocans. Un rsum de cette intervention et de la sance de questions-rponses figure lAnnexe __. Aprs cette intervention, la mdaille Roger Revelle de la COI a t dcerne M. Caldeira. Aucune dcision nest propose au titre de ce point.  3. RAPPORTS STATUTAIRES 3.1 RAPPORT DU SECRTAIRE EXCUTIF SUR LE TRAVAIL ACCOMPLI DEPUIS LA 28e SESSION DE LASSEMBLE ET SUR LEXCUTION DU BUDGET [Article 49.1 du Rglement intrieur] Documents de travail:IOC/EC-XLIX/2Annexe 1Report of the IOC Executive Secretary on the work accomplished since the previous session (June 2015-May 2016)IOC/EC-XLIX/2Annexe 2Report on Budget Execution 2014-2015 and outline of 2016-2017 budgetIOC/EC-XLIX/2Annexe 2 AddendumDraft Complementary Additional Programme of Extrabudgetary Resources (Proposals for 2016-2017)Rapport : IOC/2016/AR/19IOC Biennal Report, 2014-2015Documents dinformation: Projet de stratgie de communication de la COIIOC/INF-1332Stratgie de la COI pour le dveloppement des capacits, 2015-2021 Conformment aux articles 8(b) et 49 du Rglement intrieur, le Secrtaire excutif a rendu compte du travail accompli par la Commission depuis la 28e session de lAssemble de la COI (Paris, 18-25 juin 2015) et de lexcution du budget 2014-2015. M. Ryabinin a indiqu que le Secrtariat avait d fonctionner avec un budget rduit pendant un deuxime exercice et a annonc que la COI avait russi maintenir un niveau dactivit apprciable mme si aucun des programmes navait pu tre mis en uvre de la manire souhaite. Il a appel lattention du Conseil excutif sur limportant travail men bien par la Commission dans le domaine de la Stratgie de la COI pour le dveloppement des capacits, de la nouvelle initiative du Secrtariat concernant llaboration dune stratgie de communication de la COI, de lavancement du Rapport mondial sur les sciences ocaniques, de lInitiative pour un partenariat polaire international, de laudit de la Commission ralis par le Commissaire aux comptes de lUNESCO et du suivi par la COI de lauto-valuation de la gouvernance des organes directeurs de lUNESCO. Il a ensuite pass en revue les activits menes par la Commission dans le cadre des six fonctions dfinies dans la Stratgie moyen terme de la COI pour 2014-2021 (IOC/INF-1314). Le Secrtaire excutif a prsent le Rapport sur lexcution du budget en 2014-2015 et rappel au Conseil excutif le contexte dans lequel le budget avait t mis en uvre, les crdits budgtaires effectivement allous la COI pour 2014-2015 ayant t rduits 8,6millions de dollars soit 72% du Programme et budget (37C/5) financ dans sa totalit dans le Plan de dpenses pour 2014-2015 adopt par la Confrence gnrale de lUNESCO sa 37e session, en fonction de la trsorerie attendue. Le Secrtaire excutif a ensuite indiqu au Conseil excutif quau cours de la deuxime anne de lexercice 2014-2015, les fonds allous au titre du budget ordinaire avaient t renforcs par des crdits provenant du Fonds durgence de lUNESCO (500000dollars) et par la raffectation de fonds prlevs sur dautres postes du budget ordinaire de lUNESCO (632000dollars). Il a remerci la Directrice gnrale de lUNESCO de ce financement additionnel, qui a renforc lexcution du programme et a permis notamment la fin de 2015 de pourvoir le poste plein temps de secrtaire de lIOCARIBE Cartagena et de maintenir les activits du Centre dinformation sur les tsunamis dans les Carabes. M.Ryabinin a galement prsent les grandes lignes du budget pour 2016-2017, suivant les directives formules par lAssemble de la COI sa 28e session, en juin 2015, dans sa rsolution XXVIII-3, y compris la proposition dallocations budgtaires pour 2016-2017 au titre du Compte spcial de la COI (IOC/EC-XLIX/2 Annexe 2) et du Projet de programme additionnel complmentaire pour 2016-2017 (IOC/EC-XLIX/2 Annexe 2 Add.). Sagissant du suivi de lvaluation de la gouvernance des organes directeurs de lUNESCO par ses tats membres et de la rsolution connexe 38C/101, le Prsident a inform le Conseil que la COI devait fournir avant la fin de 2016 des contributions au Groupe de travail composition non limit nouvellement cr et prsid par le Prsident de la Confrence gnrale. M.Haugan a propos que toute discussion de fond portant sur les aspects institutionnels de lavenir de la COI se tienne au titre du point 5, tandis que les mesures logistiques et defficacit relatives aux sessions des organes directeurs de la COI seraient examines au titre du point6.2. Le Prsident a estim que cette requte qui lui tait adresse au nom de lensemble des tats membres de la COI appelait galement lattention en raison de la possibilit quelle offrait de dissiper lambigut attache au statut de la COI au sein de lUNESCO. Dcision IOC/EC-XLIX/3.1 Rapport du Secrtaire excutif Le Conseil excutif, 1. Ayant examin les documents IOC/EC-XLIX/2Annexes1 et 2, 2. Prend note du rapport du Secrtaire excutif sur la mise en uvre du Programme et du budget, ainsi que des grandes lignes du budget pour 2016-2017, y compris la proposition dallocations budgtaires pour lexercice budgtaire 2016-2017 au titre du Compte spcial de la COI et du Projet de programme additionnel complmentaire qui sera examine par le Comit financier tabli pour la session.  Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 3.2 PRPARATION DU PROJET DE PROGRAMME ET BUDGET POUR 2018-2021 [Projet de 39C/5] [Article 6/B, point 4 des Statuts; Article 21.1 du Rglement intrieur; Rs. XXVIII-3] Document de travail:IOC/EC-XLIX/2 Annexe 3Draft Programme and Budget for 2018-2021 (Draft 39 C/5) Le Secrtaire excutif a prsent ce point. Il a cit la rsolution XXVIII-3 adopte par lAssemble de la COI sa 28e session, en juin 2015, qui prie le Secrtariat dtablir, pour examen par le Conseil excutif de la COI sa 49e session en juin 2016, une proposition prliminaire de Projet de programme et de budget pour 2018-2019 qui sera articule autour dun rsultat escompt et conforme aux fonctions et objectifs de haut niveau dfinis dans la Stratgie moyen terme de la COI pour 2014-2021. Il a ensuite rappel la rsolution 38C/104 adopte par la Confrence gnrale de lUNESCO sa 38e session (novembre 2015), qui prie la Directrice gnrale, lors de la prparation du Projet de document 39 C/5, de rexaminer tous les documents et rfrences relatifs la Commission ocanographique intergouvernementale (COI) de lUNESCO afin quils soient en conformit avec ses Statuts, notamment en tenant compte du caractre intergouvernemental et de lautonomie fonctionnelle dont jouit la Commission au sein de lUNESCO. cet gard, le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 3 soumis lexamen du Conseil excutif de la COI contient lapproche propose par le Secrtariat en ce qui concerne llaboration du Projet de 39C/5, daprs les analyses figurant dans le Rapport stratgique sur les rsultats prsent au Conseil excutif de lUNESCO sa 199e session, les principaux principes directeurs dfinis lors des discussions des organes directeurs de la COI au sujet de la situation financire de la Commission, et lavenir de la COI, dans le contexte du programme de dveloppement international. La dcision figure au titre du point 6.1. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 3.3 RAPPORTS DES ORGANES SUBSIDIAIRES RGIONAUX ET TECHNIQUES DE LA COI [Article 48.3 du Rglement intrieur] 3.3.1 Rapport de la 5e session du Comit rgional de la COI pour l'ocan Indien central (IOCINDIO), 25-27 avril 2016, Chennai (Inde) [Rsolution XXV-2] Rapport:IOCINDIO-V/3sExecutive Summary Report of the Fifth Session of the IOC Regional Committee for the Central Indian Ocean (IOCINDIO), 25-27 avril 2016, Chennai, Inde M.M.A.Atmanand (Inde), le Prsident nouvellement lu du Comit rgional de la COI pour locan Indien central (IOCINDIO), a rendu compte des conclusions de la 5e session de lIOCINDIO. Il a rappel que le Comit rgional ne stait pas runi depuis 2005 et que la 5esession organise en Inde tait laboutissement de plusieurs runions consultatives informelles entre les tats membres intresss convoques par le Secrtariat en application de la rsolution XXV-2 (2009). Il a soulign quen raison de linactivit du Comit, plusieurs tats membres navaient pas pu prvoir dallouer une enveloppe budgtaire nationale aux activits lies lIOCINDIO, y compris la participation la 5e session. Cependant, M.Atmanand a salu lengagement et la participation du Bangladesh, de lInde, de la Rpublique islamique dIran, du Kowet, du Royaume-Uni et de la Thalande ainsi que lmergence dun groupe restreint de pays et de partenaires, tels que lorganisation intergouvernementale Programme du Golfe du Bengale, qui ont soutenu et dfendu le futur renforcement du Comit en tant que cadre intergouvernemental de promotion et de mise en uvre du programme de la COI et des activits conjointes telles que la seconde Expdition internationale de locan Indien (EIOI-2) au profit de ses tats membres, en prtant une attention particulire aux moins avancs, dans les domaines des infrastructures et de la gouvernance des sciences et des technologies ocanographiques. Le Comit a approuv un certain nombre dactivits et de missions prioritaires: (i)laborer un plan stratgique moyen terme fond sur la liste des projets hautement prioritaires pour 2016-2017; (ii) harmoniser les activits de lIOCINDIO avec les nouveaux cadres mondiaux; (iii) entreprendre de nouvelles initiatives au titre de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS), de la croissance bleue; (iv) contribuer lEIOI-2 et ses activits de dveloppement des capacits; (v) mettre au point une initiative en matire de communication et de sensibilisation; (vi) organiser des forums sur la science. Afin dentretenir la dynamique de revitalisation du Comit, le Prsident a prconis que des fonds damorage et un appui en personnel de secrtariat lui soient accords, afin de commencer mettre en uvre un petit nombre dactivits au cours de lexercice biennal 2016-2017, dlaborer un programme de travail et dventuellement accepter loffre du Kowet daccueillir la prochaine session de lIOCINDIO en 2017. Dcision IOC/EC-XLIX/3.3.1 Comit rgional de la COI pour locan Indien central Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le Rapport excutif de la 5e session du Comit rgional de la COI pour locan Indien central, qui sest tenue Chennai (Inde), du 25 au 27 avril 2016 (IOCINDIO-V/3s), 2. Notant avec satisfaction que les tats membres et les partenaires ont nouveau reconnu le rle dcisif que jouait lIOCINDIO en tant que Comit intergouvernemental en vue de favoriser la coopration rgionale et internationale dans les domaines relevant de la comptence de la COI, de son mandat, de sa mission et de ses programmes, dans la rgion de locan Indien, 3. Notant galement lapproche prospective du Comit en ce qui concerne son renforcement sur la base des Objectifs de dveloppement durable adopts aux chelons national, rgional et international, 4. Approuve le rapport de lIOCINDIO-V et les recommandations quil contient, notamment le Plan stratgique de la Sous-Commission; 5. Convient que le budget ordinaire consacr lIOCINDIO sera identifi dans le cadre de la rsolution EC-XLIX/DR.(6.1) relative au Programme et budget global de la COI. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 3.4 RAPPORTS DES GROUPES INTERGOUVERNEMENTAUX DE COORDINATION DES SYSTMES RGIONAUX DALERTE AUX TSUNAMIS ET DALERTE MULTIRISQUE [Article 48.3 du Rglement intrieur] 3.4.1 12e session du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS-XII), Dublin (Irlande), 16-18 novembre 2015 Rapport:IOC/ICG/NEAMTWS-XII/3Rsume excutif de la 12e session du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS), Dublin (Irlande), 16-18 novembre 2015 M.Ahmet Yalciner (Turquie), Prsident du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS), a prsent ce point. Le NEAMTWS a poursuivi sa phase dexploitation provisoire, par lintermdiaire des centres candidats aux fonctions de prestataires de services dalerte aux tsunamis de la France (Centre dalerte aux tsunamis), de la Grce (Institut de godynamique, Observatoire national dAthnes), de lItalie (Institut national de gophysique et de volcanologie) et de la Turquie (Observatoire et Institut de recherche sismique de Kandilli). M.Yalciner a mis laccent sur les progrs raliss par ces centres et a prcis quils avaient prsent tous les quatre prsent une demande daccrditation. Le processus dvaluation relatif aux accrditations a dbut conformment aux directives rexamines et actualises lors de la 12e session du GIC/NEAMTWS. Parmi les autres ralisations, citons galement les rsultats favorables des tests de communication grande chelle et la dcision du GIC/NEAMTWS dorganiser et de diriger un autre exercice dalerte aux tsunamis en 2017 (NEAMWave17). M.Yalciner a insist sur le fait quil fallait que les tats membres participent davantage aux activits du GIC/NEAMTWS, en renforant les observations et le partage en temps rel de donnes sismiques et de donnes relatives au niveau de la mer et en encourageant leurs autorits nationales de protection civile simpliquer activement et sur le long terme. M.Yalciner a soulign limportance des activits dducation et de sensibilisation aux tsunamis, qui continuent reprsenter un dfi essentiel pour la rgion de l'Atlantique du Nord-Est, de la Mditerrane et des mers adjacentes, que le Centre d'information sur les tsunamis pour l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (NEAMTIC) pouvait contribuer relever. Le NEAMTIC est une composante importante du systme, qui sefforce aux cts du NEAMTWS de sensibiliser et de prparer le grand public. [Voir dcision EC-XLIX/3.4 ci-aprs] Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 3.4.2 11e session du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (GIC/CARIBE-EWS-XI), Cartagena (Colombie), 5-7 avril 2016 Rapport:IOC/ICG/CARIBE EWS-XI/3sExecutive Summary of the 11th Session of the Intergovernmental Coordination Group for the Tsunami and Other Coastal Hazards Warning System for the Caribbean and Adjacent Regions (ICG/CARIBE EWS-XI), Cartagena, Colombie, 5-7 avril 2016 Mme Christa Hillebrandt Andrade (tats-Unis), Prsidente du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (GIC/CARIBE-EWS), a prsent ce point. Elle a mis laccent sur les rsultats de lexercice CARIBEWAVE16, qui a mobilis plus de 300000personnes le 17mars 2016. Elle a indiqu que le prochain exercice se droulerait le 21mars 2017. Elle a galement expliqu quil tait recommand que le Centre d'alerte aux tsunamis dans le Pacifique (PTWC) soit dornavant considr comme un prestataire de services relatifs aux tsunamis dans le cadre du CARIBE-EWS, en supprimant le terme provisoire. Cette recommandation reposait sur le fait que le PTWC remplissait les critres tablis par le modle de services relatifs aux tsunamis du CARIBE-EWS et quil obtenait depuis 2005 de bons rsultats oprationnels dans le rle de prestataire de services relatifs aux tsunamis lappui du CARIBE-EWS. Mme Hillebrandt Andrade a galement rendu compte des activits de prparation et de sensibilisation menes dans la rgion, y compris concernant la situation du Centre d'information sur les tsunamis dans les Carabes (CTIC). Elle a attir lattention sur le fait que le Centre d'information sur les tsunamis dans les Carabes ne disposait pas encore des ressources financires de base et a remerci le Secrtaire excutif de continuer rechercher des sources de financement extrabudgtaires ou au titre du Programme ordinaire en vue de soutenir les activits du CTIC. Elle a indiqu que les tats membres des Carabes avaient expressment demand que le Comit financier de la COI tudie, lors de ses discussions sur le Programme et budget 2018-2021 (Projet de 39C/5), la possibilit de renforcer le CTIC, y compris en recrutant du personnel de base dans le cadre de la mise en uvre du Plan daction de lUNESCO pour les petits tats insulaires en dveloppement (PEID). [Voir dcision EC-XLIX/3.4 ci-aprs] Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 3.4.3 Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG), UNESCO, Paris, 25-26 fvrier 2016 Rapport:IOC/TOWS-WG-IX/3Ninth Meeting of the Working Group on Tsunamis and Other Hazards Related to Sea-Level Warning and Mitigation Systems, UNESCO, Paris, 25-26 fvrier 2016 M.Alexander Postnov, Prsident du Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG), a prsent ce point. Il a rendu compte des dcisions et recommandations formules lors de la 9e runion du TOWS-WG. Dcision EC-XLIX/3.4 Systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation Le Conseil excutif, 1. Prenant note de la cration du Groupe de travail intergouvernemental dexperts composition non limite charg dlaborer des indicateurs et une terminologie de la prvention des risques de catastrophe (A/RES/69/284, juin 2015) pour donner suite ladoption du Cadre de Sendai pour la rduction des risques de catastrophe (2015-2030) (A/CONF.224/L.2), et dont les travaux devraient sachever en 2016, 2. Prenant note galement de la rsolution A/RES/70/235 qui Souligne quil faut continuer de prendre des mesures pour attnuer les effets des catastrophes naturelles, surtout aprs les tsunamis provoqus par des tremblements de terre comme celui qui a frapp le Japon le 11 mars 2011 et pour se prparer ces catastrophes, 3. Prenant note en outre et se flicitant de la rsolution A/RES/70/203 de lAssemble gnrale des Nations Unies, qui proclame le 5 novembre Journe mondiale de sensibilisation aux tsunamis et invite les tats membres clbrer la Journe mondiale de sensibilisation aux tsunamis comme il se doit et dans le respect des priorits nationales, afin dattirer lattention du public sur les risques que prsentent les tsunamis, I. Systme dalerte aux tsunamis et aux autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (CARIBE-EWS) 4. Dcide que le Centre dalerte aux tsunamis dans le Pacifique (PTWC) est dsormais considr comme un prestataire de services relatifs aux tsunamis du CARIBE-EWS; 5. Flicite les tats membres du GIC/CARIBE-EWS de la russite de lexercice CARIBE WAVE 16, qui a permis de faire progresser la prparation aux tsunamis dans la rgion en mobilisant plus de 330000 participants. Il note que lexercice CARIBE WAVE17 doit avoir lieu le 21 mars 2017; 6. Raffirme limportance du Centre dinformation sur les tsunamis dans les Carabes (CTIC), considr comme une priorit dans le Programme et budget pour 2018-2021 (Projet de 39C/5); II. Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (NEAMTWS) 7. Prenant acte de lengagement des quatre centres actuellement candidats aux fonctions de prestataires de services dalerte aux tsunamis de la France (Centre d'alerte aux tsunamis), de la Grce (Institut de godynamique, Observatoire national dAthnes), de la Turquie (Observatoire et Institut de recherche sismique de Kandilli) et de lItalie (Institut national de gophysique et de volcanologie), et de leur demande daccrditation, 8. Saluant la dcision deffectuer lexercice dalerte aux tsunamis du NEAMTWS, savoir NEAMWave17, en 2017, III. Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG) 9. Ayant examin les rapports excutifs des rcentes sessions des groupes intergouvernementaux de coordination: du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS-XII), du Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (GIC/CARIBE-EWS-XI), ainsi que le rapport du Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG-IX), 10. Accepte les rapports et les dcisions et recommandations qui y figurent; 11. Prie lquipe spciale sur la gestion et la prparation en cas de catastrophe: (i) d'achever le manuel des procdures oprationnelles normalises dici fin mars 2016; (ii) denvisager de dvelopper des indicateurs de performance cls, conformment au Cadre de Sendai, et de faciliter la prsentation des rapports des GIC aux organes directeurs de la COI, en application de la dcision IOC-XXVIII/8.2; 12. Prie lquipe spciale sur les oprations de veille aux tsunamis: (i) de finaliser le document de dfinition des services mondiaux, sous rserve de modifications rdactionnelles, le cas chant; (ii) de continuer prvoir des oprations de veille aux tsunamis pour les tsunamis gnrs par des sources non sismiques; 13. Notant que lquipe spciale sur l'valuation des alas dans les zones les plus exposes au risque de tsunami avait achev ses travaux, la remercie de ses contributions et lui tmoigne sa gratitude, ainsi qu son Prsident, le professeur Kenji Satake, 14. Salue les efforts du Partenariat international pour les tsunamimtres (ITP) du Groupe de coopration pour les programmes de boues de mesure (DBCP) dans la prparation des Normes et directives relatives la performance des tsunamimtres et dans la formulation de plusieurs recommandations en vue de leur amlioration; 15. Reconnaissant que la situation financire actuelle limite considrablement la mise en uvre des activits du Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG), des GIC et des quipes spciales inter-GIC, 16. Recommande aux tats membres daugmenter leurs contributions extrabudgtaires la COI afin de fournir les ressources ncessaires aux priorits dfinies par le TOWS-WG et les groupes intergouvernementaux de coordination (GIC). Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4. volutions stratgiques 4.1 CONTRIBUTION DE LA COI AU PROGRAMME 2030 4.1.1 Rle de la COI dans la mise en uvre du Programme 2030 et des Objectifs de dveloppement durable (ODD) [Article 21.2 (c) du Rglement intrieur] Document de travail:IOC/EC-XLIX/2 Annexe 4The 2030 Agenda for sustainable development: what role for IOC?Rfrences:A/RES/70/1Transformer notre monde: le Programme de dveloppement durable l'horizon 2030A/RES/70/226Confrence des Nations Unies pour appuyer la mise en uvre de l'objectif 14 des objectifs de dveloppement durableLe Secrtaire excutif de la COI a prsent ce point en se rfrant au nouveau Programme de dveloppement durable lhorizon 2030 adopt par les Nations Unies en 2015, et en particulier lObjectif de dveloppement durable 14 qui appelle Conserver et exploiter de manire durable les ocans, les mers et les ressources marines aux fins du dveloppement durable. Ce nouveau cadre international constitue un point de rfrence essentiel pour laction que mne la COI aux cts de ses tats membres et pour sa prsence au titre de programmes aux niveaux mondial, rgional et national. Plusieurs cibles de lODD14 relvent directement des travaux de la COI, en particulier dans les domaines de la pollution marine, de lacidification des ocans, de la gestion fonde sur lcosystme, ainsi que des capacits en recherche marine et du transfert des technologies marines, dimension commune lensemble des cibles de lODD14. Le Secrtaire excutif a dcrit la manire dont la COI intgrait les priorits du Programme 2030 ses propres priorits de programmes, activits et financement pour faire en sorte daider efficacement ses tats membres tenir leurs engagements pour 2030. Les Gouvernements de la Rpublique des Fidji et de la Sude co-organiseront la premire Confrence triennale sur les ocans et les mers, du 5 au 9 juin 2017. Un reprsentant du Gouvernement des Fidji ou de la Sude prsentera les objectifs de la Confrence, qui devrait servir de plate-forme mondiale de haut niveau au sein de laquelle les gouvernements et les acteurs concerns par lODD 14 notamment le systme des Nations Unies et dautres organisations rgionales et internationales, ainsi que de grands groupes et dautres parties prenantes pourront se concerter de manire constructive et tablir des partenariats, valuer les progrs accomplis et les lacunes qui perdurent pour ce qui est datteindre les cibles convenues dans le cadre de lODD 14, et formuler des recommandations permettant dlaborer un cadre de rfrence concernant les mesures prendre en vue de parvenir la mise en uvre complte de cet Objectif. Dcision EC-XLIX/4.1 (I) CONTRIBUTION DE LA COI AU PROGRAMME 2030 Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 4, 2. Prend note et se flicite du rle actif jou par la Commission dans la formulation et ladoption par les Nations Unies dun ensemble dobjectifs de dveloppement durable (ODD) dans le cadre du Programme 2030, et plus particulirement dun objectif relatif locan (ODD14); 3. Insiste sur le rle des sciences ocaniques et du dveloppement des capacits connexes comme le moyen commun de mettre en uvre lensemble des cibles relatives cet ODD; 4. Prend note de la tenue, du 5 au 9 juin 2017, de la premire Confrence triennale des Nations Unies sur les ocans et les mers, qui sera organise aux Fidji par les Gouvernements fidjien et sudois; 5. Estime que la COI a un rle fondamental jouer pour aider les tats membres atteindre lODD relatif aux ocans, notamment dans les domaines qui concernent: (i) le dveloppement des capacits et le transfert de technologies marines; (ii) le soutien normatif apporter aux pays dans la mise en place, lexcution et le suivi dactivits de mise en uvre de lODD sur les ocans et des cibles correspondantes qui relvent de la comptence de la COI, ainsi que dans la prsentation de rapports en la matire; (iii)laide la formulation des politiques en vue de la conservation et de lexploitation durable des ocans; 6. Prie le Secrtaire excutif de la COI de contribuer lorganisation de la Confrence triennale des Nations Unies sur les ocans et les mers, et de rendre compte de ses conclusions lAssemble de la COI, sa 29e session (2017); 7. Prie le Bureau de la COI dexaminer, avec laide du Secrtariat, la contribution de la COI aux Objectifs de dveloppement durable lors des travaux intersessions en cours relatifs la feuille de route directrice sur lavenir de la COI (IOC/EC-XLIX/2 Annexe 9 Rev.), en vue de reflter ces contributions dans un document pleinement dtaill et intgr assorti de recommandations, qui sera soumis lAssemble pour adoption sa 29e session, en 2017.  Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.1.2 Plan daction de la COI pour les PEID: suivi du document final Les Orientations de Samoa adopt lors de la Confrence des Nations Unies sur les petits tats insulaires en dveloppement [Article 21.2 (c) du Rglement intrieur] Document de travail:IOC/EC-XLIX/2 Annexe 5IOC SIDS Action Plan: A Follow-up to the UN Conference on Small Island Developing States Samoa Pathway Outcome Document Le Chef de la Section des politiques marines et de la coordination rgionale (MPR), M.Julian Barbire, a prsent ce point. Le document final de la troisime Confrence internationale sur les PEID (1er-4 septembre 2014), galement appel Orientations de Samoa (Modalits daction acclres des PEID, A/RES/69/15), a t adopt par consensus par lAssemble gnrale des Nations Unies, sa 69e session. Les Orientations de Samoa dfinissent un nouvel ensemble de priorits pour la communaut internationale visant soutenir les PEID dans leurs efforts pour parvenir au dveloppement durable. Dans le domaine des activits de programme de la COI, les Orientations appellent notamment prendre des mesures visant: apporter aux PEID une assistance technique en matire de systmes dalerte rapides, de rduction des risques de catastrophe, dintervention en cas de catastrophe et de relvement aprs une catastrophe; dvelopper les capacits technologiques des PEID dans le domaine des sciences marines; promouvoir la conservation, lexploitation durable et la gestion rationnelle des ressources marines; et renforcer la coopration pour remdier aux causes de lacidification des ocans et rduire ses effets au minimum. Il a rappel que le Conseil excutif de lUNESCO avait adopt sa 196e session le Plan daction pour les petits tats insulaires en dveloppement (2016-2021), qui est conforme aux priorits nonces dans les Orientations de Samoa. Une stratgie de mise en uvre en la matire a t labore et approuve par le Conseil excutif sa 198e session. Le Plan daction et sa stratgie de mise en uvre, qui reprsente la participation de lUNESCO la mise en uvre des Orientations de Samoa, propose un ensemble dobjectifs et de mesures de suivi pour rpondre aux dfis auxquels les PEID sont confronts dans cinq domaines prioritaires correspondant aux grands programmes de lUNESCO, qui comprennent la COI. Le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 5 appelle lattention sur certaines actions de la COI menes dans le cadre du Plan daction et de la Stratgie pour les PEID de lUNESCO, ainsi que sur les indicateurs de performance et les cibles correspondants atteindre au cours du prsent exercice biennal. Dcision EC-XLIX/4.1 (II) CONTRIBUTION DE LA COI AU PROGRAMME 2030 II. Plan daction de la COI pour les PEID Le Conseil excutif, 8. Ayant examin le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 5, 9. Reconnat le rle de la COI dans la contribution apporte la mise en uvre des Orientations de Samoa pour les PEID, en particulier dans les domaines du changement climatique, de la rduction des risques de catastrophe, de locanographie et de lobservation de locan, du dveloppement des capacits et du transfert de technologies marines; 10. Prend note du Plan daction de la COI pour les PEID et de sa stratgie de mise en uvre; 11. Invite les tats membres de la COI nouer un large ventail de partenariats en vue de lapplication du Plan daction de la COI pour les PEID, en tant que contribution la mise en uvre des Orientations de Samoa; 12. Invite galement tous les tats membres et les organisations et institutions comptentes sinspirer du Plan daction pour les petits tats insulaires en dveloppement lors de ltablissement de leurs propres priorits, afin de renforcer leur engagement en faveur du dveloppement durable des PEID ; 13. Prie le Bureau de la COI dexaminer, avec laide du Secrtariat, la contribution de la COI aux Orientations de Samoa lors des travaux intersessions en cours relatifs la feuille de route directrice sur lavenir de la COI (IOC/EC-XLIX/2 Annexe 9 Rev.), en vue de reflter ces contributions dans un document pleinement dtaill et intgr assorti de recommandations, qui sera soumis lAssemble pour adoption sa 29e session, en 2017. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.1.3 volution du programme scientifique de la COI et nouveaux dfis [Article 21.2 (c) du Rglement intrieur] Document de travail:IOC/EC-XLIX/2 Annexe 6volution du programme scientifique de la COI et nouveaux dfis Le Directeur par intrim de la Section des sciences ocaniques (OSS), M.Henrik Enevoldsen, a prsent ce point. Le Programme docanologie de la COI sintresse au thme de la science lappui de la viabilit des cosystmes ocaniques dans un environnement en mutation, selon la dcision EC-XLV/4.4 relative au Rapport du Groupe consultatif ad hoc sur la Section des sciences ocaniques (Report of the Ad hoc Advisory Group on Ocean Sciences Section, IOC/INF-1294, 2012). M.Enevoldsen a prsent trois initiatives ainsi que les mandats respectifs des trois groupes de travail de lOSS correspondants: (i) le maintien du Groupe de travail international de la COI pour les sries chronologiques dcologie marine (IGMETS); (ii) la cration dun groupe de travail de la COI pour ltude des changements climatiques et des tendances internationales de phytoplancton dans locan (TrendsPO), en particulier les eaux ctires ; et (iii) la cration dun groupe de travail de la COI pour le Rseau de suivi de la concentration en oxygne dans locan mondial (GO2NE). Elles constituent un effort soutenu visant faire la distinction entre la variabilit du systme terrestre dorigine naturelle et celle cause par lhomme, en analysant les consquences et les impacts possibles sur certains cosystmes marins et sur la vie marine en gnral. Dcision EC-XLIX/4.1 (III) CONTRIBUTION DE LA COI AU PROGRAMME 2030 III. volution du programme scientifique de la COI et nouveaux dfis Le Conseil excutif, 14. Ayant examin le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 6, 15. Constatant que les caractristiques biologiques, physiques et chimiques de locan varient selon diverses chelles temporelles et spatiales, et quelles sont dans le mme temps influences par le forage anthropique (rchauffement, acidification, pollution, etc.), 16. Reconnaissant quil est ncessaire dintensifier les efforts visant faire la distinction entre la variabilit du systme terrestre dorigine naturelle et celle cause par lhomme, et danalyser les consquences et les impacts possibles sur certains cosystmes marins et sur la vie marine en gnral, conformment la dcision EC-XLV/4.4, 17. Saluant les projets passs et en cours et les groupes de travail conduits par le programme Dynamique des cosystmes ocaniques l'chelle mondiale (GLOBEC), le Comit scientifique de la recherche ocanique (SCOR) et le Conseil international pour l'exploration de la mer (ICES), qui mettent laccent sur limportance des mesures en matire de sries chronologiques recueillies partir de navires, des valuations de la prsence du phytoplancton et de la faible concentration doxygne dans locan pour expliquer les effets du changement climatique, de lacidification de locan, de leutrophisation et la dsoxygnation des habitats marins, 18. Dcide: (i) de maintenir le Groupe de travail international de la COI pour les sries chronologiques dcologie marine (IGMETS), selon le mandat dfini dans le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 6; (ii) de crer un groupe de travail de la COI pour ltude des changements climatiques et des tendances internationales de phytoplancton dans locan (TrendsPO), selon le mandat dfini dans le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 6; (iii) de crer le Rseau de suivi de la concentration en oxygne dans locan mondial (GO2NE) et le groupe de travail principal connexe, selon le mandat dfini dans le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 6. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.1.4 Participation de la COI la seconde Expdition internationale de l'ocan Indien [Article 21.2 (c) du Rglement intrieur; Rs. XXVIII-1] Document dinformation :IPC (2015)Implementation Strategy for the Second International Indian Ocean Expedition 2015-2020 Le Secrtaire excutif a prsent ce point en qualit de coprsident du Comit directeur de la seconde Expdition internationale de locan Indien (EIOI-2), fonction quil partage avec M.Peter Burkill (Comit scientifique de la recherche ocanique, SCOR) et M.Satheesh Shenoi (Systme mondial d'observation de l'ocan pour l'ocan Indien, IOGOOS). En application de la rsolution XXVIII-1 adopte par lAssemble de la COI sa 28esession, le Comit intrimaire de planification (groupe dexperts) de la COI pour lEIOI-2 a achev ses travaux en mettant au point une Stratgie de mise en uvre de lEIOI-2, rendue publique le 4 dcembre 2015, jour du lancement officiel de lEIOI-2 Goa (Inde). Par ailleurs, les deux antennes du Bureau de projet mixte de lEIOI-2 ont t tablies et fonctionnent par lintermdiaire de: lAustralie ( Perth, au sein du Bureau de programme de Perth de la COI, sous la direction du coordinateur de la COI pour lEIOI-2, M.Nick DAdamo); lInde ( Hyderabad, au sein du Centre national indien pour les services d'information ocanographiques (ESSO-INCOIS) du Ministre des sciences de la terre, sous la direction de Rajan Sivaramakrishnan). Les rles et responsabilits de chacune des deux antennes du Bureau de projet mixte sont prciss dans la Stratgie de mise en uvre de lEIOI-2 (CIP, 2015). Le site Web de lEIOI-2 ( HYPERLINK "http://www.iioe-2.incois.gov.in/" http://www.iioe-2.incois.gov.in/), hberg par lantenne du Bureau de projet en Inde, a t lanc le 4 dcembre 2015 et couvre tous les aspects de lEIOI-2. Le Bureau de projet mixte tabli en Inde accueillera lunit de coordination rgionale pour la gestion des donnes et de linformation. Les antennes du Bureau de projet mixte ont mis en uvre conjointement une srie dactivits de plaidoyer et de concertation avec les parties prenantes de lEIOI-2 existantes ou escomptes, en vue de susciter ladhsion lEIOI-2 dans tous ses domaines. Les coprsidents du Comit directeur et les responsables du Bureau de projet mixte se sont runis rgulirement en 2016 en vue de faire avancer linitiative. Sous lgide des coprsidents, la totalit des siges du Comit directeur est en train dtre pourvue, comme prvu dans le Plan de mise en uvre. Des avis dappel candidatures ont galement t diffuss par les trois organisations de tutelle de lEIOI-2 (la COI, le SCOR et lIOGOOS) afin de dsigner le chef excutif du Comit directeur, y compris auprs des organes et comits intergouvernementaux rgionaux de la COI, conformment la rsolution XXVIII-1. Plusieurs campagnes de recherche ocanographique pour lEIOI-2 ont aujourdhui t menes bien, tandis quun nombre croissant de campagnes programmes et envisages pour 2016-2020 sont portes lattention du Comit directeur. Ces campagnes ont t conues et mises en uvre de faon offrir des possibilits de dveloppement des capacits, y compris des parties prenantes autres que le pays hte. Diverses initiatives de dveloppement des capacits ont dj commenc tre mises en uvre et dautres sont en cours de planification, notamment des actions en faveur du nouveau Rseau des scientifiques en dbut de carrire de lEIOI-2. Le site Web de lEIOI-2 prsente des informations plus dtailles sur les progrs de lEIOI-2. De plus amples dtails figurent dans le rapport du Secrtaire excutif (IOC/EC-XLIX/2Annexe1). Dcision EC-XLIX/4.1 (IV) CONTRIBUTION DE LA COI AU PROGRAMME 2030 IV. Participation de la COI la seconde Expdition internationale de l'ocan Indien Le Conseil excutif, 19. Rappelant la rsolution XXVII-1 qui tablit formellement le rle de la COI dans lorganisation dune seconde Expdition internationale de locan Indien (EIOI-2) en coopration avec le Comit scientifique de la recherche ocanique (SCOR) et le Systme mondial d'observation de l'ocan pour l'ocan Indien (IOGOOS), 20. Raffirme limportance de lEIOI-2, non seulement pour les tats membres de locan Indien mais pour le monde entier, en tant que projet catalyseur reliant les processus de locan Indien locan mondial et latmosphre; 21. Accueille avec satisfaction: (i) la contribution finale du Comit intrimaire de planification (groupe dexperts) de la COI pour lEIOI-2, savoir la Stratgie de mise en uvre de lEIOI-2 en date du 4dcembre 2015; (ii) le soutien apport par lInde, le SCOR et lIOGOOS au lancement de lEIOI-2 Goa (Inde), le 4 dcembre 2015; (iii) la cration, en leur allouant des ressources, des deux antennes du Bureau de projet mixte de lEIOI-2, grce au gnreux soutien de lInde pour lune et de lAustralie pour lautre, ainsi que la dsignation dans le mme contexte du Coordinateur de la COI pour lEIOI-2 (antenne du Bureau de projet mixte en Australie) et du Directeur de lantenne du Bureau de projet mixte en Inde; (iv) le travail accompli par les coprsidents et le Bureau de projet mixte du Comit directeur en vue de faire progresser la mise en place du Comit directeur de lEIOI-2; 22. Apprcie la participation prcoce des tats membres lappui des objectifs de lEIOI-2 dans le cadre de ses propres objectifs, conformment la Stratgie de mise en uvre de lEIOI-2, comme les premires campagnes de recherche ocanographique effectues en 2015 et en 2016 et les initiatives de dveloppement des capacits en la matire menes dans le cadre de ces campagnes; 23. Prie instamment les tats membres dengager des ressources suffisantes en numraire au moyen des mcanismes de financement de la COI existants ou en nature, pour appuyer les fonctions du Bureau de projet mixte, les travaux du Comit directeur et la mise en uvre du plan scientifique de lEIOI-2; 24. Encourage les tats membres de la COI, ses organes subsidiaires rgionaux, y compris les tats membres du Comit rgional de la COI pour locan Indien central (IOCINDIO) et les autres organismes concerns proposer, coordonner et promouvoir des projets de recherche afin de mettre en uvre les priorits scientifiques de lEIOI-2, en tenant compte de linitiative de recherche sur les remontes deau dans locan Indien oriental et de linitiative prochaine de recherche sur les remontes deau dans locan Indien occidental; 25. Prie instamment le Comit directeur et le Bureau de projet mixte de continuer tablir des synergies entre les initiatives et les programmes rgionaux existants, y compris ceux qui sont dj planifis ou en cours de mise en uvre. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.2 CONTRIBUTION DE LA COI AU CADRE DE SENDAI POUR LA RDUCTION DES RISQUES DE CATASTROPHE 2015-2030 [Article 21.2 (c) du Rglement intrieur] Document dinformation:IOC/INF-1333IOC Contribution to the Sendai Framework for Disaster Risk Reduction 2015-2030M.Alexander Postnov (Fdration de Russie), Vice-Prsident, a rapidement prsent ce point avant de passer la parole M.Thorkild Aarup, Chef de lUnit des tsunamis. Le Cadre de Sendai, qui figure parmi les grands accords mondiaux conclus en 2014-2015, constitue le principal rsultat de la 3e Confrence mondiale sur la rduction des risques de catastrophe (14-18 mars 2015, Sendai, Japon). Le document IOC/INF-1333 a t tabli conformment une dcision du Bureau de la COI (5-8 janvier 2016) afin de faciliter lexamen de la contribution de la COI au Cadre de Sendai pour la rduction des risques de catastrophe 2015-2030. Il offre une vue densemble des contributions de la COI au Cadre daction de Hyogo (2eConfrence mondiale sur la rduction des risques de catastrophe, tenue les 18-22 janvier 2005 Kobe, au Japon), dune part, et au Cadre de Sendai, dautre part. Deux domaines de contribution en faveur du Cadre de Sendai ont t suggrs: (i) la coordination des systmes intgraux (de bout en bout) dalerte rapide aux risques ctiers; (ii) le dveloppement des capacits des tats membres dans le domaine de la mitigation des risques ctiers et de la rsilience cet gard. Les premires mesures font dabord appel aux groupes intergouvernementaux de coordination (GIC) rgionaux des quatre systmes rgionaux dalerte rapide aux tsunamis en vue de prendre en compte dautres risques ctiers dans la mise en place de chaque systme rgional dalerte, et mobilisent le soutien des programmes et des partenariats existants de la COI. Dcision IOC/EC-XLIX/4.2 CONTRIBUTION DE LA COI AU CADRE DE SENDAI POUR LA RDUCTION DES RISQUES DE CATASTROPHE 2015-2030 Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document de travail IOC/INF-1333, 2. Prie le Bureau de la COI dexaminer, avec laide du Secrtariat, la contribution de la COI au Cadre de Sendai pour la rduction des risques de catastrophe lors des travaux intersessions en cours relatifs la feuille de route directrice sur lavenir de la COI (IOC/EC-XLIX/2 Annexe 9 Rev.), en vue de reflter ces contributions dans un document pleinement dtaill et intgr assorti de recommandations, qui sera soumis lAssemble pour adoption sa 29e session, en 2017. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.3 SUIVI DE LA CONFRENCE DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2015) ET AUTRES PROCESSUS DU SYSTME DES NATIONS UNIES CONCERNANT LES OCANS 4.3.1 Suivi de la Confrence de Paris sur les changements climatiques (2015) [Article 21.2 (c) du Rglement intrieur] Document dinformation:IOC/INF-1334Outcome of 21st session of the Conference of the Parties (COP21) to the United Nations Framework Convention on Climate Change (UNFCCC) and its possible implications for IOC activities and programmes Le Prsident de la COI, M.Peter Haugan (Norvge), a dcrit la porte gnrale et les dispositions de lAccord de Paris sur les changements climatiques, principal document final de la 21e Confrence des Parties la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC). Il a mis laccent sur les liens qui existaient entre les activits de programme de la COI et le texte de lAccord, notamment travers les rfrences aux ocans, aux puits et rservoirs de gaz effet de serre, la recherche, aux observations systmatiques et aux systmes dalerte rapide. Il a galement prsent un bilan global des efforts dploys par la COI en vue de mobiliser les tats membres et les parties prenantes scientifiques et issues de la socit civile loccasion des prparatifs de la COP-21 et de son droulement, dans le cadre, notamment, de la Journe mondiale de locan (8 juin 2015) au Sige de lUNESCO et de plusieurs manifestations de haut niveau autour des ocans; de trois manifestations et expositions phares organises dans la zone du site du Bourget rserve la socit civile en vue de mobiliser le grand public et de le sensibiliser aux problmes des ocans et du climat (prs dun millier de participants, 80000 vues sur twitter); et des contributions de la COI aux observations ocaniques au sein de lOrgane subsidiaire de conseil scientifique et terminologique (SBSTA) de la CCNUCC. Il a conclu en appelant une forte participation de la COI la mise en uvre de lAccord de Paris, notamment dans le cadre des mcanismes de renforcement des capacits et de transfert de technologies de la CCNUCC, domaines dans lesquels la COI dispose dun avantage comparatif pour ce qui est dappuyer les tats membres. Compte tenu de la dcision prise par le Groupe dexperts intergouvernemental sur lvolution du climat (GIEC), en avril 2016, de faire paratre un rapport spcial sur le changement climatique, les ocans et la cryosphre, M. Haugan a insist sur la contribution programmatique et lassistance technique que la COI pouvait apporter llaboration du rapport spcial du GIEC. Dcision IOC/EC-XLIX4.3 (I) SUIVI DE LA CONFRENCE DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2015) ET AUTRES PROCESSUS DU SYSTME DES NATIONS UNIES CONCERNANT LES OCANS Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/INF-1334 sur les conclusions de la 21e Confrence des Parties (COP-21) la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) et ses retombes possibles pour les activits et les programmes de la COI, I. Suivi de la Confrence de Paris sur les changements climatiques, 2015 2. Rappelle la rsolution 38C/21 et la dcision 197EX/45 de lUNESCO sur lUNESCO et laction mondiale pour faire face au changement climatique; 3. Se flicite des conclusions de la 21e Confrence des Parties (COP-21) la CCNUCC (Paris, 2015), exprimes notamment dans le texte de lAccord de Paris et la dcision qui laccompagne, qui raffirment lengagement des Parties la CCNUCC en faveur dune baisse ambitieuse des missions de carbone dans le but de contenir llvation de la temprature moyenne mondiale bien en dessous de 2C dici 2100, dans le respect des principes universels et en fonction des situations nationales; 4. Se flicite galement de la dcision du Groupe dexperts intergouvernemental sur le lvolution du climat (GIEC) de faire paratre un rapport spcial sur le changement climatique, les ocans et la cryosphre afin denrichir les connaissances sur locan et dtayer par des donnes scientifiques des politiques efficaces sur les ocans; 5. Prend note des mesures de suivi de la COI prsentes dans le document IOC/INF-1334; 6. Prie le Secrtaire excutif de la COI de prendre en compte ces priorits dans les activits et programmes actuels de la COI portant sur le changement climatique afin daider les tats membres mettre en application les dispositions pertinentes de lAccord de Paris; 7. Prie galement le Secrtaire excutif de la COI dapporter une aide technique et scientifique, comme demand, llaboration du rapport spcial du GIEC sur le changement climatique, les ocans et la cryosphre, dans le cadre des programmes de la COI existants; 8. Invite les tats membres verser, titre volontaire, des contributions financires cette fin; 9. Prie le Bureau de la COI dexaminer, avec laide du Secrtariat, la contribution de la COI laccord de Paris/la CCNUCC lors des travaux intersessions en cours relatifs la feuille de route directrice sur lavenir de la COI (IOC/EC-XLIX/2 Annexe 9 Rev.), en vue de reflter ces contributions dans un document pleinement dtaill et intgr assorti de recommandations, qui sera soumis lAssemble pour adoption sa 29e session, en 2017. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.3.2 Suivi de lvaluation mondiale des ocans-I et autres processus dvaluation [Dc. EC-XLVII/6.1 et 6.5; Dc. IOC-XXVIII/6.1] Document dinformation:IOC/INF-1335Views from the IOC on lessons learned from the first cycle of the Regular Process (WOA -I)Rfrence:Ressources UNCLOS Premire valuation mondiale intgre du milieu marin (Premire valuation mondiale des ocans)  HYPERLINK "http://www.un.org/depts/los/global_reporting/WOA_RegProcess.htm" http://www.un.org/depts/los/global_reporting/WOA_RegProcess.htm  Le Chef de la Section des politiques marines et de la coordination rgionale (MPR), M.Julien Barbire, a donn un aperu des principaux faits rcents qui ont abouti la finalisation du premier rapport tabli au titre de lvaluation mondiale des ocans, adopt par lAssemble gnrale des Nations Unies par sa rsolution A/70/235 en dcembre 2015. Il a galement rappel que le Groupe de travail spcial plnier des Nations Unies, qui sest runi du 7 au 10septembre 2015, avait dcid de recueillir et dexaminer les enseignements tirs au cours du premier cycle de mise en uvre et de lancer un deuxime cycle dvaluation en 2016. Le Secrtariat de la COI a indiqu aux coprsidents du Groupe de travail spcial par quels moyens il estimait pouvoir amliorer le processus de lvaluation mondiale des ocans. La prochaine runion du Groupe de travail spcial (3-9 aot 2016) aura pour objet de dfinir le processus visant fixer la porte de la prochaine valuation mondiale des ocans (2016-2020) ainsi que ses modalits de mise en uvre. Le Secrtariat a galement apport des informations sur lachvement du Programme d'valuation des eaux transfrontalires (TWAP) du FEM, en particulier sur les valuations de la haute mer et des grands cosystmes marins menes par la COI. Dcision IOC/EC-XLIX/4.3 (II) SUIVI DE LA CONFRENCE DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2015) ET AUTRES PROCESSUS DU SYSTME DES NATIONS UNIES CONCERNANT LES OCANS II. Suivi de lvaluation mondiale des ocans-I et autres processus dvaluation Le Conseil excutif, 10. Se flicite de laide technique et scientifique apporte par la Commission au cours du 1ercycle de lvaluation mondiale des ocans; 11. Prend note du document IOC/INF-1335; 12. Prie le Secrtaire excutif de la COI dapporter un appui technique et scientifique au deuxime cycle du Mcanisme, conformment aux orientations du Groupe de travail spcial plnier; 13. Prie instamment les tats membres de la COI dexprimer leurs vues lors de la prochaine runion du Groupe de travail spcial (3-9 aot 2016, Sige de lONU), notamment quant au processus concernant la porte, la dsignation dexperts et la communication du deuxime cycle de lvaluation; 14. Se flicite du rle moteur de la Commission dans la conduite du Programme d'valuation des eaux transfrontalires du FEM-TWAP (composantes marines); 15. Encourage la Commission continuer de soutenir les valuations scientifiques des ocans en tant que moyen damliorer linterface science-politiques.Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.3.3 Contribution de la COI un nouvel instrument international dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS) sur la conservation et lexploitation durable de la biodiversit marine dans les zones situes au-del de la juridiction nationale [Article 21.2 (c) du Rglement intrieur; Dc. EC-XLVII/6.5] Document dinformation :IOC/INF-1338IOC potential contribution to a new international instrument under UNCLOS on the Conservation and Sustainable Use of Marine Biological Diversity of Areas beyond National JurisdictionRfrenceRessource en ligne DOALOSPreparatory Committee established by General Assembly resolution 69/292: Development of an international legally binding instrument under the United Nations Convention on the Law of the Sea on the conservation and sustainable use of marine biological diversity of areas beyond national jurisdiction Chairs overview of the first session of the Preparatory Committee M.Ariel Troisi (Argentine), Vice-Prsident de la COI, a prsent ce point. Il a rendu compte des rcentes avances relatives la ngociation dun nouvel instrument juridiquement contraignant visant conserver et exploiter durablement la biodiversit marine dans les zones situes au-del de la juridiction nationale (en haute mer), dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS). Le nouvel instrument en cours de ngociation portera sur les valuations de limpact environnemental et les outils de gestion par zone, notamment ltablissement de zones marines protges. Il fournira galement un mcanisme de gouvernance permettant de rguler laccs aux ressources gntiques marines et le partage des bienfaits rsultant de leur utilisation. Le dveloppement des capacits et le transfert des techniques marines sont galement examins afin de faire de ce texte un instrument universel au service de lensemble de ses futures parties, y compris les pays en dveloppement. Le Vice-Prsident a rendu compte des conclusions de la premire runion du Comit prparatoire (PrepCom), qui sest tenue New York du 28 mars au 8 avril 2016. De nombreux points en cours de discussion au sein du PrepCom relvent de plusieurs domaines de comptence de la COI, notamment lexploitation des meilleures informations scientifiques disponibles comme base des dcisions de gestion et des politiques de conservation, lapplication des Critres et principes directeurs de la COI concernant le transfert de techniques marines en tant que ligne conductrice, ainsi que la contribution potentielle du Systme d'informations biogographiques relatives aux ocans en tant que plate-forme efficace de partage des donnes et dinformations issues de la recherche. Dcision IOC/EC-XLIX/4.3 (III) SUIVI DE LA CONFRENCE DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2015) ET AUTRES PROCESSUS DU SYSTME DES NATIONS UNIES CONCERNANT LES OCANS III. Contribution de la COI un nouvel instrument international dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS) sur la conservation et lexploitation durable de la biodiversit marine dans les zones situes au-del de la juridiction nationale Le Conseil excutif, 15. Ayant examin le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 7, 16. Prend note et se flicite du rle actif jou par la Commission dans les ngociations des Nations Unies relatives la conservation et lexploitation durable de la biodiversit marine dans les zones situes au-del de la juridiction nationale, notamment dans des domaines lis la recherche scientifique marine, au dveloppement des capacits et au transfert des technologies marines, ainsi qu la gestion de donnes et de linformation par le biais de programmes tels que le Systme d'informations biogographiques relatives aux ocans (OBIS); 17. Invite les tats membres de la COI appuyer le rle de la Commission et ses ventuelles contributions dans le cadre des runions du Comit prparatoire (PrepCom) en intgrant, autant que possible, ces lments dans leurs prparatifs et dclarations.  Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.3.4 Coparrainage par la COI du Systme mondial d'observation du climat (SMOC): mmorandum daccord rvis [Dc. IOC-XXVIII/7.1.2] Document de travail:IOC/EC-XLIX/2 Annexe 7Coparrainage par la COI du Systme mondial dobservation du climat (SMOC) : Mmorandum daccord rvis Rfrences:GCOS-181 GCOS Programme Review Synthesis Report, mars 2014GCOS-194Status of the Global Observing System for Climate: Executive Summary, octobre 2015GCOS-195Status of the Global Observing System for Climate, octobre 2015 rapport intgral La Directrice du Systme mondial OMM-CIUS-COI-PNUE dobservation du climat (SMOC), Mme Carolin Richter, a prsent ce point. Le SMOC rpond aux besoins des tats membres en matire de donnes et dinformations compltes, fiables et dlivres en continu sur le climat et les domaines connexes pour assurer un suivi, des recherches et des prvisions dans le domaine climatique, et de plus en plus pour valuer les impacts du climat, contrler lefficacit des mesures dattnuation, favoriser ladaptation, dvelopper les services dinformations sur le climat et promouvoir le dveloppement durable. Mme Richter a rappel que les rsultats dun examen indpendant complet du SMOC (GCOS-181) avaient t prsents lAssemble de la COI sa 28e session, en 2015, en tenant compte des volutions rcentes et de lattention accrue porte au changement climatique, tout en formulant des recommandations concernant le programme. Le SMOC prparait galement la soumission, en 2016, dun nouveau Plan de mise en uvre la CCNUCC, faisant suite la soumission dun rapport dtape sur le systme dobservation continue du climat la CCNUCC lors de sa 21e Confrence des Parties (COP-21) Paris, en 2015 (GCOS-194 et GCOS-195). Mme Richter a galement rappel que la dcision IOC-XXVIII/7.1.2 raffirmait lengagement de la COI de continuer de parrainer le Systme mondial d'observation du climat et priait le Secrtaire excutif de cooprer avec les autres partenaires du SMOC pour rviser le Mmorandum daccord existant sur la base des recommandations de lexamen. Le projet de Mmorandum daccord rvis relatif au SMOC (IOC/INF-1335) a t labor en consultation avec les chefs de secrtariat de lensemble des organisations de tutelle (OMM, COI/UNESCO, PNUE, CIUS) et avec les conseils du conseiller juridique de lOMM. Dcision IOC/EC-XLIX/4.3 (IV) SUIVI DE LA CONFRENCE DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2015) ET AUTRES PROCESSUS DU SYSTME DES NATIONS UNIES CONCERNANT LES OCANS IV. Coparrainage par la COI du Systme mondial d'observation du climat (SMOC): mmorandum daccord rvis Le Conseil excutif, 18. Ayant examin le document IOC/INF-1335, 19. Approuve le texte rvis du Mmorandum daccord relatif au Systme mondial OMM-CIUS-COI-PNUE dobservation du climat (SMOC); 20. Prie le Secrtaire excutif de signer le Mmorandum daccord aux cts des Chefs de secrtariat des trois autres organisations de tutelle (OMM, PNUE, CIUS). Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 4.4 RLE DE LA COI DANS LE PROJET DE CARTE GNRALE BATHYMTRIQUE DES OCANS (GEBCO), TAT DAVANCEMENT DE LEXAMEN CONNEXE [Dc. IOC-XXVIII/6.2 (II)] Documents de travail:IOC/EC-XLIX/2 Annexe 8Examen du rle de la COI dans le Projet de carte gnrale bathymtrique des ocans (GEBCO) et de sa participation ce projet IOC/EC-XLIX/2 Annexe 8 Add.Review of IOCs role and involvement in the GEBCO project: Addendum Le Prsident du Groupe dexamen en ce qui concerne le rle de la COI et sa participation au Projet GEBCO, M.Alexander Postnov (Fdration de Russie), Vice-Prsident, a prsent ce point. Il a rappel les objectifs du Groupe et port la connaissance du Conseil excutif les rsultats du processus dexamen men pendant la priode intersessions. Conformment la dcision IOC-XXVIII/6.2(II), le Groupe tait charg: (i) dexaminer, de manire gnrale, le rle de la COI et sa participation au Projet GEBCO et, plus prcisment, recenser les besoins des utilisateurs en matire de bathymtrie auprs des programmes et organes subsidiaires rgionaux pertinents de la COI en ce qui concerne les ensembles de donnes et produits bathymtriques de la GEBCO; (ii) dexaminer le rle de la COI et sa participation au Projet GEBCO, sur la base des besoins recenss en vertu du (i) ci-dessus; (iii) de recommander les lments essentiels du futur mcanisme de gouvernance du Projet GEBCO en ce qui concerne le rle et la participation de la COI. Conformment son mandat, le Groupe dexamen comprendra des reprsentants des tats membres de la COI (lettre circulaire de la COI n 2589) et un spcialiste du Comit directeur de la GEBCO et des organes subsidiaires techniques et rgionaux comptents de la COI (cest--dire GOOS, GLOSS, JCOMM, IODE, TOWS-WG, IOCAFRICA, IOCARIBE et WESTPAC). Le Groupe dexamen a reu 16 rponses lenqute par questionnaire mene pour recueillir des informations sur les besoins potentiels ou existants des utilisateurs en matire densembles de donnes et de produits de la GEBCO. Il a analys les rsultats de lenqute (IOC/EC-XLIX/2 Annexe 8), en sintressant particulirement la valeur des produits existants de la GEBCO pour les activits de la COI dans ce domaine, aux besoins des utilisateurs en matire densembles de donnes et de produits de la GEBCO, aux besoins connexes en dveloppement des capacits et une ventuelle coopration entre le Projet GEBCO et les organes subsidiaires techniques et rgionaux de la COI. Le Groupe dexamen a conclu que la majorit des organes subsidiaires techniques et rgionaux de la COI taient intresss par les produits de la GEBCO et les jugeaient utiles leurs activits dans ce domaine. cet gard, le Groupe dexamen a recommand la COI de poursuivre sa participation au projet GEBCO et de recenser et intgrer les besoins des utilisateurs de la COI aux produits de la GEBCO. Dcision IOC/EC-XLIX/4.4 Rle de la COI dans le projet de carte gnrale bathymtrique des ocans (GEBCO), tat davancement de lexamen connexe Le Conseil excutif, 1. Ayant examin les documents IOC/EC-XLIX/2 Annexe 8 et Addendum, 2. Rappelant la dcision IOC-XXVIII/6.2(II) relative lexamen du rle de la COI dans le Projet de carte gnrale bathymtrique des ocans (GEBCO) et de sa participation ce projet, 3. Prenant note des conclusions formules par le Groupe dexamen en ce qui concerne le rle de la COI et sa participation au Projet GEBCO, 4. Dcide : (i) de maintenir la participation de la COI au Projet GEBCO; (ii) de crer un groupe de travail permanent compos de reprsentants des organes subsidiaires techniques et rgionaux de la COI et charg de recueillir les demandes des utilisateurs et de les intgrer aux produits de la GEBCO; 5. Prie le Secrtaire excutif: (i) de transmettre la prsente dcision lOrganisation hydrographique internationale (OHI) et au Comit directeur de la GEBCO; (ii) d'laborer le mandat du groupe de travail, en consultation avec lOHI et le Comit directeur de la GEBCO, en vue de le soumettre lAssemble de la COI sa 29esession, en 2017. ------------------- [Le texte doit tre examin par un groupe de travail de session au cours de la 49e session du Conseil excutif de la COI.]  Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 5. LAVENIR DE LA COI: AXES DE TRAVAIL [Dc. IOC-XXVIII/4] Documents de travail:IOC/EC-XLIX/2 Annexe 9 Rev. IOC/EC-XLIX/2 Annexe 10Contribution lavenir de la COI: feuille de route directrice Follow-up on the Recommendations on the Report on Governance of UNESCO and Dependent Funds, Programmes and EntitiesDocument dinformation:IOC/INF-1337Synthesis of IOC development, work and results: opportunities and coincidences 1960-2015 Le Prsident, M.Peter Haugan, a prsent ce point. Il a rappel au Conseil que lAssemble de la COI avait dcid, sa 28e session, que le travail intersessions sur cette question devait se poursuivre sous la direction des membres du Bureau de la COI en vue de prsenter un document pleinement dtaill assorti dune recommandation au Conseil excutif de la COI sa 49e session, en 2016 (dcision IOC-XXVIII/4). Pour donner suite cette dcision, les membres du Bureau ont men une rflexion approfondie sur les ralisations de la COI, sa situation actuelle et ses objectifs long terme lors de la runion conjointe du Bureau et de lquipe dirigeante de la COI (5-8 janvier 2016, Gilleleje). Deux documents ont t produits lissue de la runion: (i) une feuille de route comportant deux annexes relatives aux messages sur la COI, dune part, et la proposition dune seconde dcennie internationale de lexploration ocanique (intgre), 2021-2030, dautre part; (ii) le document IOC/INF-1337 intitul Synthesis of IOC development, work and results: opportunities and coincidences 1960-2015, de Gunnar Kullenberg (ancien Secrtaire excutif), qui complte la feuille de route. M.Haugan a prsent les principaux rsultats du groupe de travail de session sur cette question et les principaux points de la feuille de route. Il a galement appel lattention sur les contributions apportes et les dcisions prises pendant la session concernant les quatre accords/cadres mondiaux, axes de travail de la Commission (les ODD, les Orientations de Samoa, le Cadre de Sendai pour la rduction des risques de catastrophe, lAccord de Paris/la CCNUCC), comme autant dlments importants pour la discussion. Enfin, il a rappel au Conseil que la requte du Prsident de la Confrence gnrale, qui avait demand de contribuer au suivi de lvaluation de la gouvernance des organes directeurs de lUNESCO avant la fin de 2016, justifiait elle seule la poursuite du travail intersessions et le maintien dun mcanisme permettant aux tats membres dexaminer un sujet hautement stratgique et dchanger en la matire de manire continue. (Voir la Dcision IOC/EC-XLIX/5 qui figure dans le document IOC/EC-XLIX/2 Annexe 9 Rev.)Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 6. ADMINISTRATION, FINANCES ET GESTION 6.1 RAPPORT DU PRSIDENT DU COMIT FINANCIER [Rs. XXVIII-3] Documents de travail:IOC/EC-XLIX/2Annexe 2Report on Budget Execution 2014-2015 and outline of 2016-2017 budgetIOC/EC-XLIX/2 Annexe 2 AddendumDraft Complementary Additional Programme of Extrabudgetary Resources (Proposals for 2016-2017)IOC/EC-XLIX/2 Annexe 3Draft Programme and Budget for 2018-2021 (Draft 39C/5) Le Prsident du Comit financier a rendu compte au Conseil excutif des rsultats de lexamen par le Comit du Rapport sur lexcution du budget 2014-2015 et les grandes lignes du budget pour 2016-2017, ainsi que du Projet de programme et de budget pour 2018-2021, conformment larticle 8.1(c) du Rglement intrieur. Il a inform le Conseil excutif que le Comit financier avait tenu plusieurs runions trs fructueuses et a remerci les tats membres qui ont particip ces discussions consensuelles approfondies dans un esprit de collaboration constructive. Il a ensuite prsent en dtail le projet de rsolution prpar par le Comit financier pour examen par le Conseil excutif. EC-XLIX/DR.(6.1) Questions financires intressant la Commission La Commission ocanographique intergouvernementale, [Projet de rsolution tablir pendant la session] Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 6.2 PRPARATIFS EN VUE DE LA 29e SESSION DE LASSEMBLE ET DES PROCHAINES SESSIONS DU CONSEIL EXCUTIF [Article 7.C, point 8 des Statuts; Articles 8.3 et 21.2 (c) du Rglement intrieur; Article 19.2 du Rglement intrieur] Document de travailIOC/EC-XLIX/2 Annexe 10Rfrence:IOC-XXVIII/3Summary Report of the Twenty-eighth Session of the IOC Assembly, Paris, 18-25 juin 2015 Le Secrtaire excutif a prsent ce point, en rappelant que les travaux de la prsente session avaient t rpartis sur une priode de trois jours et demi, dont une partie (le quart dune sance quotidienne en plnire) avait t consacre aux activits organises loccasion de la Journe mondiale de locan. La dure des sessions des organes directeurs de la COI a rgulirement diminu depuis 2012, jusqu se rpartir sur une priode de six jours ouvrables plus une journe consacre au Forum des sciences ocaniques en ce qui concerne lAssemble, et sur une priode de trois jours et demi pour ce qui est du Conseil excutif. Ce rsultat a pu tre obtenu en faisant constamment voluer nos mthodes de travail. LAssemble a confirm, par sa dcision IOC-XXVIII/11.4, que la 29e session de lAssemble se tiendrait pour une dure de six jours ouvrables en juin 2017 au Sige de lUNESCO, aprs une session dune journe du Conseil excutif agissant en qualit de Comit directeur de lAssemble et une journe consacre aux sciences ocaniques. Compte tenu de limportance pour la COI de la premire Confrence triennale sur les ocans et les mers, qui se tiendra du 5 au 9 juin 2017 Fidji (sommet de Fidji), on sest assur de rserver des salles au Sige pour la priode allant du 19 au 30 juin. [Dans lattente des informations relatives laudit de la Commission men actuellement par les commissaires aux comptes de lUNESCO, ainsi que des propositions faites dans le cadre de lauto-valuation de la Gouvernance au sein de lUNESCO.] Une liste des thmes proposs pour les futures confrences de la COI la mmoire de personnalits a t prsente. Les tats membres ont t encourags proposer dautres sujets, y compris pour la journe de la COI consacre aux sciences ocaniques de 2017. Les propositions peuvent tre transmises M.Henrik Enevoldsen pour que le Bureau les examine ses runions de janvier 2017 et 2018. M.Ryabinin a remerci les tats membres et les partenaires qui ont parrain des manifestations et des services durant la session: _________. Dcision EC-XLIX/6.2 Prparatifs en vue de la 29e session de lAssemble et des prochaines sessions du Conseil excutif Le Conseil excutif, 1. Rappelant la dcision IOC-XXVIII/11.4 de lAssemble portant sur la dure et lorganisation de sa 29e session, 2. Ayant examin les dates des runions importantes qui doivent se tenir en juin 2017, en particulier la Confrence triennale sur les ocans et les mers qui se tiendra du 5 au 9juin 2017, Fidji, 3. Notant quaucune invitation na t exprime en vue dorganiser lAssemble en dehors du Sige de lUNESCO et quaucun financement substantiel na t propos en vue dorganiser une session dont la dure correspondrait davantage aux besoins de lexamen de lordre du jour de lAssemble, 4. Exprimant sa gratitude aux tats membres et aux partenaires pour leur parrainage de manifestations parallles et de services, qui ont appuy de faon apprciable les dernires sessions des organes directeurs de la COI et plus particulirement lorganisation de la Journe de la COI pour les sciences ocaniques, 5. Dcide de tenir: (i) la 29e session de lAssemble pour une dure de six jours ouvrables au Sige de lUNESCO, aux dates qui seront fixes entre le 19 et le 30 juin 2017 avec le Bureau, aprs une session dune journe du Conseil excutif (50e session); (ii) la 51e session du Conseil excutif pour une dure de trois jours et demi en juin 2018; 6. Prie le Secrtaire excutif dtudier, en consultation avec le Bureau, les moyens damliorer encore lefficacit des organes directeurs, partir de laudit de la Commission ralis par les commissaires aux comptes de lUNESCO (avril 2016) et des suggestions qui ressortent de lauto-valuation de la Gouvernance au sein de lUNESCO, notamment:  Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 7. ADOPTION DU RAPPORT Le Prsident du Comit des rsolutions a rendu compte lAssemble des travaux du Comit pendant la session (Annexe__ au prsent rapport). Le Prsident de la COI a ensuite invit le Conseil excutif adopter, en plnire, les projets de dcision et de rsolution rests en suspens aprs les dbats en plnire. Un projet de rapport sur les dlibrations de la prsente session a alors t soumis au Conseil. Dcision EC-XLIX/7 Adoption du rapport et des rsolutions Le Conseil excutif 1. Adopte le projet de rapport de la prsente session; 2. Prie le Secrtaire excutif de distribuer le rapport aux tats membres dans le mois qui suit la clture de la session et dinformer le Bureau des rsultats du questionnaire dvaluation afin de poursuivre la rflexion ce sujet. ou 1bis Dcide de reporter ladoption du projet de rapport qui sera complt par correspondance dans un dlai dun mois; 3. Indique ci-aprs des points amliorer dans les modalits de travail des sessions des organes directeurs: Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 8. CLTURE DE LA SESSION Le Conseil excutif sest runi en sance plnire pendant 3 jours et demi du 7 au 10 juin 2016, a examin __ points inscrits son ordre du jour et a approuv __ dcisions et __ rsolutions. La sance plnire s'est accompagne de ___ runions prparatoires ainsi que de ___ runions dinformations ayant eu lieu en marge de la session. Le Prsident de la Commission a prononc la clture de la 49e session du Conseil excutif le vendredi 10 juin 2016 13 heures.     IOC-XXX page  PAGE iv IOC-XXX/00 page  PAGE ii IOC/EC-XLIX/2 Prov.  ( PAGE ii) ( PAGE iii) ( PAGE i) IOC/EC-XLIX/2 Prov. page  PAGE 2 IOC/EC-XLIX/2 Prov. page  PAGE 3 IOC/EC-XLIX/2 Prov. Distribution limite Le prsent document contient les informations ncessaires un dbat fructueux sur les points de lordre du jour. Il prsente notamment : (i) les documents pe02?@ABLRWijs{­|tfQ?Q+&h{Jh{ 0>*CJOJQJ\^JaJ#hF5>*CJOJQJ\^JaJ)h{Jh{ 05>*CJOJQJ\^JaJh{JhK55\^JaJhI^JaJhW[^JaJh{JhK5^JaJ#h{JhK5>*CJOJQJ^JaJh{JhK55\^J)h{JhK55>*CJOJQJ\^JaJ#h{JhK5>*CJOJQJ^JaJh{JhK5CJaJ@h{JhK55;>*B*CJOJPJQJ\aJhnH phtH @ABXihTT$& #$/Ifb$gds_!$ dd$& #$/If[$\$a$b$gds_Ukd$$Ifl4B"&"" 6 ""6292 4 lae4f4ytnL $ <d$& #$/If\$a$b$gds_ijgF $ $& #$/If^a$b$gds_$ $& #$/Ifa$b$gdI $& #$/Ifb$gds_`kd$$Ifl0LB"&<& 6 ""62 4 lae4ytnL  ! 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Le prsent document sert galement de base au projet de rapport de la session. Il est crit au pass dans le but de rationaliser le processus dlaboration du rapport. Un rsum des dbats qui auront dbouch sur des dcisions au titre de chaque point de lordre du jour sera labor par le Secrtariat et le rapporteur et compltera le projet de rapport. Des projets de dcision et de rsolution sont proposs dans ce document afin que les dbats se concentrent sur les dcisions pendant la discussion de chaque point de lordre du jour, sans prjudice des prrogatives de tout tat membre ou organisation partenaire, ni de celles des membres du Bureau et du Secrtaire excutif. = 0&P 1h/R :p. A!n"n#$n%S M 000P&P 1h/R :p. A!n"n#$n%S DpF 00P&P 1h:pI. 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